COMMUNE DE BESANCON

| 212 500 565 00016

MAIRIE

2 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON

Administration publique générale

Informations Générales

Dénomination COMMUNE DE BESANCON
Nom commercial MAIRIE
SIREN 212 500 565
SIRET 212 500 565 00016
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR53212500565
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Commune et commune nouvelle
Date de création de l'entreprise 01/01/1978
Tranche d'effectif de l'entreprise 2000 à 4999 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/03/1983
Nombre de marques déposées 3 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web
RCS MAIRIE
Enseigne MAIRIE
Date de création siège actuel 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'établissement 2000 à 4999 salariés

Présentation de COMMUNE DE BESANCON

En détail

La collectivité territoriale de la Commune de Besancon administre la commune et est notamment compétente en matière d'urbanisme. Les locaux de la mairie se situent 2 rue Megevand à Besancon, tout près du Musée du Temps. Le lieu est facile d'accès grâce à la proximité avec l'arrêt de bus Chamars. Cette collectivité territoriale a débuté il y a 44 ans.

Le numéro SIRET 212 500 565 00016 est associé à l'établissement principal de la mairie de la Commune de Besancon qui a déclaré 124 annexes à Besancon. Cette mairie est présente sur le web : elle dispose d'un site internet et anime une page Facebook et une page LinkedIn. Cette collectivité territoriale a procédé à l'enregistrement de la marque BIENVENUE A BESANCON le 09 juin 2006 dans les classes 43, 14 et 16 (marque expirée) et la marque VILLE DE BESANÇON le 14 février 2005 dans les classes 00, 14 et 16 (marque expirée) et a déposé la marque CITADELLE BESANCON PATRIMOINE MONDIAL VECTEUR D'EMOTION le 02 septembre 2022 dans les classes 16, 21 et 22 (demande publiée).

Infos pratiques

Sa localisation
Localiser l'entreprise
Ses réseaux sociaux

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Filiales et actionnaires

Nombre de filiales 5 Voir le détail des filiales

Marques déposées

3 marque s déposée s

CITADELLE BESANCON PATRIMOINE MONDIAL VECTEUR D'EMOTION
2022-09-02
2032-09-02
Demande publiée
BIENVENUE A BESANCON
2006-06-09
2016-06-09
Marque expirée
VILLE DE BESANÇON
2005-02-14
2015-02-14
Marque expirée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
16
Produits de l'imprimerie
3
28
Jeux ; jouets
3
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
3
22
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement)
3
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
2

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